Règlement Intérieur

LE REGLEMENT INTERIEUR

LES MEMBRES

1) GENERALITES :

- Tous les adhérents sont invités à respecter le code moral du Judo : POLITESSE, COURAGE, AMITIE, CONTRÔLE DE SOI, SINCERITE,  MODESTIE, HONNEUR et RESPECT.

- Il est interdit de fumer dans les locaux.

- Les chewing-gums sont interdits dans la salle. En judo, le port de bijoux est interdit de même que tout objet métallique (barrette). Tous les judokas doivent être munis de claquettes propres pour accéder au tatami. Les féminines doivent prévoir un tee shirt blanc sous leur kimono et les cheveux longs doivent être maintenus attachés avec un elastique.

- Une bonne tenue et une bonne hygiène corporelle doivent être observées.

- Toute personne se faisant remarquer par une mauvaise conduite ou des propos incorrects lors des entraînements ou des déplacements pourra être sanctionnée.

2) ACCES AUX SALLES :

- Il est réservé aux adhérents de l'association sous réserve du paiement de leurs cotisations.

- Tout nouvel adhérent est tenu de s'inscrire auprès de l’entraineur ou du membre du Comité présent.

- Une séance d’essai est accordée à chaque intéressé sous réserve qu’il soit assuré pour les risques de  l’activité pratiquée.

- Pendant les activités, les adhérents sont sous la responsabilité de l'éducateur.

- L’accès au Dojo par les autres associations sera soumis aux conditions de la convention signée avec la commune de Fenetrange. Dans ce cas cet accès sera réglementé de la manière suivante : il ne devra pas remettre en cause  les horaires et les activités du Judo Club de Fenetrange.

3) LE MATERIEL :

- L’usage du matériel appartenant à l'association est défini par  le comité.

RAPPEL A :
 - Les locaux sont la propriété de la commune de Fénétrange.

RAPPEL B :
 -Tout le matériel entreposé dans ces locaux est propriété de  l’association du Judo Club de Fénétrange : tapis de judo, matériel de bureautique et d’informatique, matériel  pédagogique.

Usage du matériel par d’autres associations :

- Il est subordonné à un accord préalable du comité de l’association du Judo Club de Fénétrange.

- Cet usage donne lieu au paiement d'une cotisation  au prorata du nombre d'heures  effectuées, selon convention avec la commune de Fénétrange.

- En cas de dégradations du matériel, celles-ci sont facturées à l’association et les dégradations des locaux signalées au maire de la commune.

- L'animateur des  séances doit  disposer des diplômes  d'état requis pour enseigner.

- Ces diplômes, comme l’exige la loi, seront affichés à l’entrée des locaux.

 Prêt de matériel :

- Il fait l'objet d'une demande écrite de la part de l'utilisateur potentiel et donne lieu à la remise d’un chèque de caution sauf en ce qui concerne les membres du comité.

- Le prêt est interdit à titre privé et toutes les autres demandes soumises à l’approbation du comité. 
  
4) LES COTISATIONS :

- La cotisation est valable pour une saison de septembre à juin. Elle est révisable chaque année. Il est possible de payer en 3 fois :

• 3 Chèques datés du jour de l’inscription avec pour montant le tiers de la cotisation,
• Les chèques seront encaissés : en début de saison, la première quinzaine du mois de janvier et la première quinzaine du mois de mars.
• Les 3 chèques sont à remettre le jour de l’inscription et conformément au règlement, la cotisation est due pour la saison complète.

- Toute saison commencée est une saison due sauf cas de contre indication médicale. Dans ce cas, un certificat médical sera demandé et le remboursement sera effectif à partir du mois suivant le début de l’absence.

- Les cotisations sont réglées durant le premier mois de la saison ou dans le mois qui suit l’inscription.

5) RESPONSABILITE DU CLUB :

JUDO, JU JITSU :

- Les parents sont responsables de leurs enfants jusqu’à l’arrivée du professeur sur les tatamis et dés la fin du cours.

- En cas de problème survenu lors du trajet : parking/ Dojo ou Dojo/ parking, le club ne peut être tenu responsable.

- Les enfants doivent arriver à l’heure à leur cours et ne doivent pas le quitter sans l’autorisation du professeur.

- En cas d’accident, il est fait appel aux services d’urgence.

- Pendant les cours, le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objet.

  6) LES SANCTIONS :

- En cas de non-observation de ces règles de bienséance et du code moral, trois niveaux de sanctions sont prévus.

• Un avertissement est envoyé par lettre recommandée.
• Le renvoi temporaire de quinze jours à un mois.
• Le renvoi définitif de l’association pour faute grave, sans remboursement possible des cotisations versées.

- Le cas de faute grave est débattu devant le Comité de Direction de l’association et les décisions prises à la majorité.

LE COMITE : 

1°) Le comité se réunit environ une fois par mois à la demande du président.

2°) Les invitations à cette réunion sont lancées pendant la semaine qui précède la réunion. La secrétaire est chargée de lancer ces invitations. Les membres du comité absents sans raison valable ou non excusés pendant trois séances consécutives sont déclarés démissionnaires de la même façon que s'il s'agit de cinq séances non consécutives.

3°) Chaque réunion donne lieu à un compte rendu rédigé par la secrétaire adjointe et envoyé par mail à l’ensemble du Comité, après sa validation par le bureau directeur.

4°) Les points prévus à l'ordre du jour seront examinés par le Comité de Direction quelques jours avant la séance.

5°) Toutes les décisions seront prises à la majorité. Si un point venait à surgir en cours de séance, il serait automatiquement traité dans la séance suivante sauf cas d'urgence.

6°) Pour être membre du comité il faut être en mesure de justifier soit :

• De deux années de licence dans l’association ou
• Être parent d'enfants inscrits à l'association depuis au moins deux ans.

 7°) Les activités du Judo Club de Fenetrange ne peuvent, en aucun cas, devenir le cadre d'activités à caractère commercial. Le club peut faire appel à des techniciens ou éducateurs auxquels il verse des indemnités selon leur statut.

8°) Tous les membres du comité bénéficient du demi paiement de leur licence par le Club, s’ils sont pratiquant.

9°) Les membres du Comité de Direction disposeront d'une clé de la salle de même que l'éducateur et le personnel  de nettoyage. Toutes les autres clés seront contenues dans l'armoire disposée à côté du bureau. Ces clés seront à disposition des membres du comité pour un usage limité et précis.

10°) La radiation d'un membre de l'association ou du comité peut-être prononcé par celui-ci. Dans ces deux cas précis le comité devra atteindre le quorum et la décision prise à la majorité plus une voix.